Perso j'ai une clause d'exclusivité de services dans mon contrat: cela signifie que je n'ai pas le droit de travailler pour une autre entreprise qu'elle qu'elle soit.
Je suis consultant en ingénierie et la possibilité des déplacement chez les clients sur plusieurs jour ou une longue période rend ce métier incompatible avec une autre activité salarié régulière.
Je ne pourrait même pas me mettre en auto entrepreneur pour faire un truc tout les 36 du mois
Malgrès tout ça peux se négocier: par exemple un collègue a du revoir son contrat avec la boite car il faisait les foire au vin certain Week end pour vendre la boisson faite par son père. Il lui on demandé que cette activité soit limité a un certain nombre de week end par an et uniquement les week end.
La close de non concurrence, elle n'a de sens qu'après la rupture du contrat avec ton entreprise,
et elle se paie.Tant que l’entreprise paie ta clause de non concurrence ( si elle la paie d'un coup c'est pour une durée limitée dans le temps) tu n'as pas le droit d'aller travailler chez un concurrent direct. çà je n'en ai pas...
Ensuit en tant qu'employeur (dans une association), nous avons fait signé une "obligation de service"(c'est pas le bon terme à mon avis) a notre salarié car nous avons payé sa formation diplomante (Brevét Etat sportif) de ce fait il sait que s'il vient a quitter son poste (L'association) dans une durée de x années après la fin de sa formation, nous somme en droit de lui réclamer tout ou parti des frais que nous avons eu pour le former: Après c'est un juriste qui a fait cette close à son contrat de travail, la je suis pas vraiment calé pour en dire plus
Posté: 21 Sep 2017 10:19
